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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXOCOM
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MINI BUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MINI BUS
EXOCOM Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3454943
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2016
MINI BUS de EXOCOM

Présentation de la marque MINI BUS

Déposée le 6 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXOCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI BUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXOCOM domicilié(e) 28, chemin St-Martin,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 584 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI BUS est expirée depuis le 6 octobre 2016.

EXOCOM a également déposé les autres marques suivantes : star sign , EXOCOM


EXOCOM Société par Actions Simplifiée - 28, chemin St-Martin,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France - SIREN 394584833


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes à puces ; circuits intégrés ; supports de données ; supports de données magnétiques et numériques ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour l'enregistrement du son et des images ; supports pour l'enregistrement et la reproduction de données, du son ou des images.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.